Mentions Légales

Mentions légales

Site  https://lmetairie.com

Mentions Légales

Crédits photos : Freepik 
 

Ce site Internet est édité par la société L.METAIRIE, société par actions simplifiée au capital social de 400 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Villefranche-sur-Saône – Tarare sous le numéro 673 780 086 et dont le siège social est situé au 120 rue des Frères Voisin, Hameau de PIZAY, 69220 BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Email : infoweb@lmetairie.com
Téléphone : 04 74 06 55 55 Directeur de la publication : Mme Valérie COURTIAL 

N° TVA : FR 47 673 780 086

L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.

L’accès et l’Utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des Conditions Générales d’Utilisation accessible sur le lien suivant https://lmetairie.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site ainsi que chacun des éléments qui le composent dont notamment la charte graphique, les données, logiciels, textes, logos du Site, les textes, graphismes, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, à savoir notamment le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles et/ou le droit des marques.
Le Site ainsi que chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive du Titulaire du Site.

Le Titulaire du Site consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé et non exclusif du Site et ce, conformément aux stipulations des présentes Conditions, sans concéder un quelconque droit d’utilisation des éléments de propriété intellectuelle du Site.

L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. 
De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. 
L. METAIRIE ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site. 
Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de L. METAIRIE.

Toute autre utilisation du Site ou de l’un de ses éléments est constitutive d’une contrefaçon de droits et sanctionnée comme telle au regard du Code de la propriété intellectuelle, et ce sauf autorisation préalable écrite et expresse du Titulaire du Site.